Depuis décembre 2009, nous nous sommes engagés dans l’élaboration de notre Schéma de Cohérence Territoriale de manière concrète et active en se faisant accompagner de bureaux d’études et avec le soutien de l’Agence d’Urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var. Nous avons maintenant trois ans pour trouver des solutions et répondre à la question : quel avenir pour Cœur du Var ? Le diagnostic est en cours et les grandes lignes du projet devraient être posées en 2012.
Les objectifs du SCoT
• répondre à l’accroissement démographique important que connait le territoire • mettre en place une organisation équilibrée et maîtrisée du territoire dans un souci d’économie de l’espace • favoriser la transversalité des politiques publiques (urbanisme, habitat, transport, développement économique et touristique, culture, équipements, environnement) et leur mise en cohérence dans un projet partagé • garantir un développement durable • mettre en œuvre un développement solidaire
Le calendrier prévisionnel
| 1ère étape : | Diagnostic/état initial de l’environnement | Jusqu’au 3ème trimestre 2011 |
La photographie du territoire sous tous ses angles : habitat, démographie, paysages, équipements, transports, environnement…
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2ème étape :
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Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)/évaluation environnementale
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jusqu’au 1er trimestre 2012 |
La stratégie politique d’aménagement fixée par les élus. La détermination d’un projet pour le territoire Cœur du Var et l’évaluation des impacts sur l’environnement de ce projet.
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| 3ème étape : | Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) | jusqu’au 3ème trimestre 2012 |
La traduction du projet en orientations et objectifs sur le territoire.
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4ème étape :
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Finalisation et Arrêt du projet de SCoT
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pour le 1er trimestre 2013 |
Montage du dossier SCoT et délibération du Conseil communautaire.
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| 5ème étape : | Approbation du projet de SCoT | pour la fin d’année 2013 |
Après consultation des personnes publiques associées et enquête publique, le projet sera approuvé par délibération du Conseil communautaire.
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Nos partenaires : • Adhesion à l’Agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var, AU[dat] en mars 2010 : www.audat.org
• Adhésion à la Fédération nationale des SCoT en juin 2011 : www.fedescot.org
A télécharger :
Délibération de prescription de l’élaboration du SCoT et détermination des objectifs et des modalités de la concertation
Contact :
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